Dans le cadre de notre guide sur les assurances et garanties pour vos travaux, voyons quelles entités physiques et morales vont avoir leur mot à dire lors du projet. Le porteur du projet est tout simplement le propriétaire du bien à construire ou à rénover, celui qui finance les opérations et qui réceptionnera le chantier. Assez complexe à saisir, la maîtrise d'ouvrage peut être assistée par des professionnels voire délégués, notamment à l'architecte.
L’assurance dommages-ouvrage
Si, en qualité de particulier, vous souhaitez faire construire une maison neuve, faire une rénovation ou encore une extension, combien vous coûtera la souscription d'un contrat d'assurance dommages-ouvrage ? Une vraie question, dont les enjeux financiers vont parfois peser sur le budget de votre projet immobilier.
A savoir que toute personne physique ou morale qui va décider de réaliser des travaux de construction va devenir par conséquent maître d'ouvrage. Il s’agit donc d’une assurance qui va être destinée à financer la réparation des dommages compromettant la solidité de votre immeuble ou le rendant impropre à sa destination et à son utilisation.
Après avoir identifié les responsabilités de chacun, l'assureur dommages-ouvrage va alors intervenir et payer les réparations de tout sinistre mettant en cause la solidité de l'ouvrage et/ou sa destination, par exemple l'effondrement de la toiture.
Quels sont les rôles du maître d’ouvrage ?
Les rôles ou même la mission d’un maître d'ouvrage digne de ce nom va être de s'assurer de la faisabilité de l'ouvrage en question, en contrôlant notamment sa localisation, le programme de réalisation, le budget, le financement, mais aussi de prendre en charge la conclusion avec le maître d'œuvre les contrats d'étude et de réalisation des travaux.
Les responsabilités et obligations du maître d’ouvrage pendant les travaux
Le maître d'ouvrage va également devoir gérer les déchets générés par le chantier et va être par la même occasion, en tout point, le producteur initial des déchets du chantier. Il va donc être responsable du confinement, de l'acheminement ou encore du dépôt réglementaire en centre de collecte ou de recyclage de tous ces déchets.
A savoir que les assurances vont tout aussi bien concerner l’ensemble des intervenants du chantier que les dommages-ouvrages qui peuvent parfois avoir lieu. Sans oublier celles des législatives telles que définies dans la loi relative à la responsabilité et à l'assurance dans le domaine de la construction.
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